Conseil municipal du 3 septembre 2021
Ordre du jour
Avant conseil :
♦ 1 – Présentation du DICRIM.
♦ 2 – Projet OLD (Obligations Légales de Débroussaillement).
♦ 3 – PLU.
♦ 4 – INTERVENTION DE L’ARCHIVISTE du Centre de Gestion du Gard (CDG).
♦ 5 – RENDEZ-VOUS PRIS AVEC NOTAIRE.
Conseil
Approbation du compte rendu de la dernière séance du conseil municipal.
1 - Délibération désignant le coordonnateur communal et de deux adjoints responsables du recensement de 2022.
2 - Délibération concernant la dissolution du SIVU DFCI des massifs entre Galeizon et Gardon.
3 - Délibération concernant la modification des statuts du Syndicat des Hautes Vallées Cévenoles.
4 - Délibération concernant l’adhésion de la commune au SHVC pour la compétence « création, entretien et mise aux normes des équipements DFCI (points d’eau, pistes, barrières, panneaux…) à compter du 01/01/2022».
5 - Délibération d’octroi de subvention à l’association « les Amis de l’Eglise ».
6 - Délibération sur les frais de mission, formation des élus et agents de la collectivité territoriale de Saint Paul La Coste.
7 - Délibération donnant avis sur la création de la société de chasse ACCA.
8 - Délibération autorisant CINECO à effectuer des séances de cinéma commerciales.
Lien vers version pdf du compte-rendu du conseil du 3 septembre 2021