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Conseil municipal du 24 septembre 2021

Ordre du jour

Avant conseil :
 ♦ 1 – Fête de la châtaigne.
 ♦ 2 – Dénonciation du bail de location de l’appartement situé au-dessus du secrétariat de la mairie.
 ♦ 3 – Une délibération doit être prise concernant la deuxième tranche de travaux du SMEG 30 (Syndicat Mixte d’Electricité du Gard) sur le secteur du hameau de l’Eglise (enfouissement des réseaux secs).
 ♦ 4 – Une délibération doit être prise concernant l’autorisation donnée au Maire ou à ses Adjoints de signer l’ensemble des pièces relatives à l’acquisition par la Commune de Saint-Paul-la-Coste de la parcelle 871 à Mr PALADE Gérard. .
 ♦ 5 – Convention portant sur l’entretien d’un chemin privé appartenant à Mr SILVAIN à Mandajors.
 ♦ 6 – Divers.

Conseil
  Approbation du compte rendu de la dernière séance du conseil municipal.
  1 - Délibération portant sur la deuxième tranche de travaux du SMEG 30 (Syndicat Mixte d’Electricité du Gard) sur le secteur du hameau de l’Eglise.
  2 - Délibération portant sur l’autorisation de signature donnée au maire ou à un de ses adjoints concernant l’acquisition par la Commune de Saint-Paul-la-Coste de la parcelle Section C 871 à Mr PALADE Gérard (acte notarié chez Me SANCHEZ).

Lien vers version pdf du compte-rendu du conseil du 24 septembre 2021